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Ne laissons pas l’Etat étrangler financièrement les départements

La grande conquête des libertés locales, qui vit le jour en 1981 et fit tant de bien à la France de nos provinces, a permis de développer les territoires reculés et d’assurer aujourd’hui aux populations de précieux services publics du quotidien. Finira-t-elle gisant dans le caniveau sous les coups de pied conjugués de la crise économique et des attaques politiques du sarkozysme ?

 

La liberté ? C’est le droit des habitants de faire des choix, en soutenant ou non des politiques que leur proposent les élus qu’ils connaissent et qu’ils ont sous la main, en faisant avec eux des projets, en acceptant de participer par leurs impôts aux grands choix qui font le destin du territoire où ils vivent, ou parfois survivent.

 

Ces choix sont exercés par une démocratie locale plus ou moins vivante selon la culture des élus (débats permanents, comptes rendus de mandat, transparence des finances publiques, participation des citoyens aux choix publics) devant et avec la population qui aime faire usage de cette souveraineté, que la décentralisation lui a confiée, il y a près de trente ans. La crise vient de mettre l’économie en arrêt cardiaque pendant des mois comme – de mémoire de vivant – on n’avait pas vu depuis l’avant-guerre, faisant perdre des dizaines de millions de recettes fiscales aux départements, dont une partie est assise sur les transactions immobilières.

 

Pendant ce temps, la multiplication des plans sociaux a fait exploser les dépenses d’aide aux familles précipitées dans la difficulté. Pour faire face, les départements sont désormais obligés de couper des programmes d’équipement nécessaires et de tailler dans les dépenses qui financent leurs choix politiques, comme les aides aux communes rurales, le soutien à la culture et aux associations.

 

Comme si ces difficultés économiques ne suffisaient pas, le gouvernement a décidé de tirer l’ultime balle dans la nuque financière des départements. Aucun ne s’en remettra. Le mouvement avait commencé ces dernières années par les transferts massifs de compétences sans les financements correspondants. Il a chargé les épaules des conseils généraux jusqu’à épuisement de la bête (transfert de personnel par centaines, de routes par centaines de kilomètres, de la protection des mineurs par milliers de dossiers supplémentaires, des maisons du handicap par millions de frais de fonctionnement et du RSA, dernièrement, par millions d’euros de charges supplémentaires). Dans ce déchargement massif de l’Etat sur les quais des conseils généraux, les départements n’ont acquis qu’un seul droit : augmenter les impôts. Ce qui fut fait.

 

Mais voici que l’Etat lui-même, surendetté et en cessation de paiement, a décidé de ne plus payer ses dettes à l’égard des collectivités locales. L’actuel premier ministre nous refuse même ce que la loi lui ordonne de payer, au point que nous sommes quelques-uns à le traîner devant les tribunaux pour faire condamner le gouvernement à honorer ses dettes.

 

Il manquait encore le coup de grâce ! Le voilà : le projet de loi relatif à la suppression de la taxe professionnelle au 1er janvier 2010, c’est-à-dire dans trois mois, fera définitivement perdre aux départements la liberté de lever l’impôt, et ils seront désormais cantonnés au niveau actuel de leurs dépenses.

 

Chute vertigineuse des recettes, explosion des dépenses sociales liées à la crise, interdiction de lever des impôts, il ne reste plus qu’à tailler à la tronçonneuse dans les dépenses locales. Après les augmentations d’impôts, voici venu le temps des coupes sombres.

 

Jusqu’à présent, l’Etat en faillite avait réduit sa fiscalité nationale pourtant plus juste, avait offert des cadeaux fiscaux aux plus aisés et avait déplacé la charge financière sur la fiscalité locale. Mais cette fois, privés de fiscalité, les conseils généraux devront tailler lourdement dans les dépenses et supprimer des services aux publics, les aides aux familles qui scolarisent leurs enfants, la gratuité des transports scolaires là où elle existe, l’accès aux sports et à la culture, le soutien à l’équipement des territoires pauvres, le soutien aux personnes âgées dépendantes et aux personnes handicapées. Ces coupes sombres seront signées Sarkozy. Mais le plus grave est ailleurs.

 

En étranglant financièrement nos collectivités et en faisant tomber comme des dominos les conseils généraux, le président Sarkozy cherche en réalité à s’assurer un surcroît de concentration des pouvoirs au niveau de l’Etat dont il a pourtant sinistré les finances par ses politiques budgétaires irresponsables.

 

Nos départements seront désormais empêchés de choisir leurs politiques : en effet, interdire aux collectivités locales de recourir à de la fiscalité supplémentaire, c’est cantonner les départements dans le financement des dépenses rendues obligatoires par la loi, c’est transformer les conseils généraux en agents de l’Etat exécutant les politiques du pouvoir.

 

A quoi bon faire encore des élections, si les élus n’ont plus le choix de présenter des orientations distinctes de la simple exécution des dépenses obligatoires imposées par les lois ou s’ils n’ont plus d’autre choix que d’exécuter les décisions politiques du pouvoir ?

 

Nous, présidents de départements ruraux qui subissent ce piège cynique qui se referme sur leurs finances là où nous devrions pouvoir compter sur la solidarité de la nation, nous ne nous laisserons pas faire ! Car les présidents de départements ne sont pas des agents de l’Etat ! Ils sont élus sur des orientations politiques, ils ne sont pas nommés comme le sont les préfets.

 

Jusqu’où accepterons-nous de faire ainsi, telle une administration virtuelle, en lieu et place, une politique pour laquelle nous ne sommes pas élus ? Puisque la liberté d’administrer n’existera plus, nous pouvons dire que nous nous apprêtons à assister à la fin de la décentralisation. Jusqu’où accepterons-nous de nous faire étrangler ?

 

Le débat sera porté dans quelques jours devant le Parlement dans le cadre du projet de loi de finances 2010. Ce qui est en jeu, c’est la liberté des territoires, et donc la liberté des citoyens.

 

 

Arnaud Montebourg, Philippe Martin et Pascal Terrasse, députés (PS) et présidents des conseils généraux de Saône-et-Loire, du Gers et de l’Ardèche.

 

Communiqué de presse – élections européennes


« C’est une claque méritée. Nos électeurs n’en peuvent plus d’attendre l’évolution et la transformation en profondeur du Parti socialiste, englué dans ses querelles, son immobilisme et son enfermement sur lui-même. Ce n’est pourtant pas une victoire pour l’UMP. Isolée dans sa forteresse à 28 %, sans alliés, sans soutiens autres qu’elle-même. D’ailleurs, le total des voix de gauche est largement supérieur à celui des voix de droite, montrant que si la gauche se transforme et s’unit, elle sera en mesure de proposer une alternative au pays et de faire basculer l’histoire. Je vais désormais m’attacher à construire le nouveau parti de toutes les gauches, rejetant dans le passé obscur les querelles de pouvoir au sein du Parti socialiste et les divisions inutiles d’une gauche qui a une autre vision de la société et du monde à défendre. Les grandes primaires populaires ouvertes à toute la gauche pour désigner le leader à l’élection présidentielle qui affrontera Nicolas Sarkozy est la première étape à faire accepter au Parti socialiste. Ces primaires auxquelles tous les français devront être associés nous aideront à restructurer notre relation avec les français et retrouver le goût de l’écoute d’une France qui a besoin plus que jamais d’une gauche moderne et créative. »

Arnaud MONTEBOURG
Député de Saône-et-Loire
Président du Conseil général de Saône-et-Loire

Les leçons d'une semaine sociale.


La semaine a été agitée: prévisions économiques en berne, manifestations massives, polémiques sur les rémunérations patronales. De ce désordre émergent néanmoins quelques leçons. D'abord la substitution progressive et bienvenue du souci de l'emploi au thème du pouvoir d'achat: si la France exposée au marché est inquiète pour ses ?jobs?, la France sous statut va, elle, connaître une hausse record de son pouvoir d'achat grâce à la décélération des prix.
Ensuite, une contradiction entre les pronostics macroéconomiques établis il y a quelques semaines , donc de plus en plus noirs, et l'air du moment, plus léger et moins pessimiste: être optimiste, il y a quinze jours, était débile; aujourd'hui, c'est banal. Enfin l'incroyable maladresse des grands patrons, comme si, vivant dans une bulle, ils ne voyaient pas combien les nerfs du pays sont à fleur de peau: leur argumentaire est rationnellement acceptable, mais il est politiquement inacceptable et socialement provocateur; que ne méditent-ils le vieux principe du prince de Lampedusa dans le Guépard: tout changer pour que rien ne change.?

Il y a plusieurs façons de se moquer du monde: celle de Serge Dassault qui voulait écrire dans son journal Le Figaro, à la place des journalistes, celle de GOLDSMITH qui ne comprenait pas la différence entre l'EXPRESS et … un train de marchandises, ou ce style cynique de MINC.
Je préférais encore les ?leçons? de Marcel DASSAULT qui, à pleines pages, diffusait une philosophie optimiste et de prescriptions rassurantes sur la création d'emplois grâce à la rencontre gracieuse de Fernand, jeune ouvrier déluré et de Cosette, charmante couturière, qui à eux deux, montaient une petite affaire grâce à un banquier compréhensif et allaient bientôt fonder une famille, un empire…

De plus, Marcel Dassault, c'est connu, distribuait dans sa circonscription de l'Oise, en campagne électorale, non des tracts, mais des billets de 5OO Francs; comme billet, cela vaut mieux que celui d'Alain MINC! Qui ne veut pas entendre parler de ?pouvoir d'achat?, quelle horreur!

les rienologues

Chers Camarades, chers Amis,

Balzac, dans sa Monographie de la presse parisienne, cite les spécialités journalistiques, qu'il classe comme des espèces, et il distingue le ?rienologue?. On pourrait aussi s'attarder sur les ?déclinologues? comme Nicolas BAVEREZ, déconologue qui enfonce des portes ouvertes.

Hier, lors de notre réunion de section, nous avons évoqué l'emprise de plus en plus envahissante que SARKOZY exerce sur la presse, et les médias en général. Il est présent tous les soirs à la télévision; il devrait se souvenir comme cela a fini par nuire à VGE, qui a provoqué une overdose de présence et de préséance aux yeux des Français.

Il est vrai que la télé et la presse se mélangent, comme dans l'émission de Ruquier, ?on n'est pas encore couchés?, où Eric ZEMMOUR intervient en ?rienologue? en chef. Il vient d'être cité pour le prix ?Y'a Bon Awards?, qui récompense les déclarations riches en préjugés ?ethno-raciaux? et pour la banalisation des propos qui nuisent à l'unité républicaine, mais a été dépassé d'une courte tête, c'est le mot, par le beauf Eric RAOULT,  député-maire du Raincy, qui arrive en premier!

J'ai le souvenir d'Eric ZEMMOUR disant:? les cent millions de Turcs qui vont déferler en Europe? et moi qui étais à côté de lui, lors d'un ?pot?, corriger: non, Eric, ils sont 72 millions, et ils ne veulent pas ?déferler?, mot que de Villiers emploie souvent. Et Zemmour de me dire: quand on aime, on ne compte pas!
C'est là que j'ai compris l'absence de sérieux de ce ?rienologue?, qui travaille dans un journal (Le Figaro) où les gens intelligents n'ont jamais manqué, comme Stéphane DENIS. Pour être objectif, Zemmour a publié un livre intéressant, à clé, ?L'Autre? concernant les origines de CHIRAC.

Il y a des moments pénibles à passer pour la gauche, en ce qui concerne l'information, et qui me rappellent les plus mauvais épisodes du gaullisme, avec une limace qui s'appelait Jean NOCHER, et qui insultait impunément François MITTERRAND, presque tous les soirs, sur ce qui était le France-Inter de l'époque, et présentait très bêtement et salement l'actualité. J'avais douze ans, mais je m'en souviens encore.
Il n' y avait pas de droit de réponse de l'opposition à l'époque, encore moins de débats contradictoires. Plus tard, j'avais vingt ans en 68, un petit vieux Jean BENEDETTI présentait le journal du soir, sur la chaîne d'Etat, en 1969, sur un ton papelard et conformiste, insupportable, et concluait pratiquement en disant ?allez vous coucher maintenant?.

Tout cela a sauté en 1981, avec la libéralisation de l'information, sur les ondes, et plus tard, CANAL + sous la direction éclairée d'André ROUSSELET.
C'est Georges POMPIDOU qui disait: la télé, c'est l'arme absolue! Il avait raison, et Alain PEYREFITTE insistait: si nous ne faisons pas de bêtises, nous sommes là pour cent ans!
Heureusement, ça ne s'est pas produit. Mais le mot est tellement révélateur.

Pourquoi parler de cela? Parce que au fond, la droite se croit propriétaire de la France, légitime, et ne comprend pas l'alternance, refuse l'alternance, de toutes ses forces, et par tous ses moyens.
La gauche, naïve, croit à un match équitable, avec des règles du jeu.

Le mot de la fin, du fond de la cuve, revient à Michel Debré, avait dit le 13 MAI (1981, celui-là), après l'élection: ?François MITTERRAND n'est pas légitime!?
Mot fétide qui dit tout…

Il n'y a pas que la presse, il y a les nominations dans l'industrie, dans la justice, chez les hauts fonctionnaires. Ce premier (et j'espère) seul mandat de 5 ans nous montre très exactement tout ce que nous devons refuser.

Lire la brochure imposante que vient d'éditer le PS: La France en libertés surveillées.

Déplacement de l’Empereur à Valence (Drôme)


Ce mardi 03 mars à 11h00, l’empereur SARKOZY était chez nous, dans la Drôme. A l’heure des économies, à l’heure où il faut se serrer la ceinture, il aura encore « claquer » des millions d’euros pour sa propagande !!!

1265 gendarmes déployés !!! Oui, vous avez bien lu : 1265 !


Nous montons la garde 24h/24 à l’aérodrome de Chabeuil et à la gare TGV. Son altesse ne voulant pas venir en Falcon république, il vient en Airbus (plus spacieux et nettement plus « digne » de son rang, du moins le pense-t-il).


Seulement, il n’y a pas de rampe pour le faire descendre de  l’avion ; ce n’est pas grave, on en fait venir une, vite fait, par convoi  exceptionnel depuis Lyon !!!


Ce soir, je prends le boulot à 19h30, jusqu’à demain 15h30… C’est ma troisième nuit ! Pour ne pas être gêné, l’Empereur aura la voie rapide Valence/Romans coupée dans les deux sens pendant 30 mn. 60 voitures d’usagers de la SNCF (sur son passage) seront mises à la fourrière. Si jamais il y avait un contretemps, ce ne serait pas grave : un hélico Puma est tenu à sa disposition ainsi qu’un hélico Gazelle en appui….

Il va donc aller  faire le beau sur deux sites (Ecole de Chatuzange-le-Goubet et salle polyvalente d’Alixan) et pour se faire mousser, il a invité 3000 (TROIS MILLE) personnes à un petit vin d’honneur avant de remonter dans son avion à 14h00.  Je vous laisse faire le calcul de la facture à l’adresse des contribuables que nous sommes…


Dire que la France est au bord de la faillite et lui, il nous met une balle dans la nuque!


En 26 ans, j’en ai fait des services de ce genre (sous Mitterand et sous Chirac) mais jamais je n’ai vu un tel déploiement et surtout un tel coût !


Pour info, c’est une évidence, mais il est bon de le dire… au moindre sifflet, au moindre tag,  à la moindre banderole hostile, le préfet saute ainsi que le Commandant de Groupement de gendarmerie….Pauvre France, nous sommes tombés bien bas avec un tel imposteur !
 

Bonne nuit à tous. Je suis non seulement éc?uré mais révolté que tant d’argent soit claqué et que mes voitures de service affichent 250.000 km au compteur…
 
Signé :

Un vieux commandant militaire de la Gendarmerie, qui en a pourtant vu d’autres et c’est peu de le dire.

Avec la crise, le retour en grâce de la RTT

Un article paru dans LIbé la semaine dernière …

Après le Flop du « Travailler plus pour gagner plus », la déconfiture du capitalisme néolibéral, faut-il y voir l’écroulement prochain du dernier pilier de l’idéologie Sarkozyste ?


Il fut un temps, pas si lointain, où les 35 heures étaient la risée des milieux d'affaires du monde entier. Un archaïsme à la française. Mais les temps changent. Et avec la crise, la réduction du temps de travail tient sa revanche. Au Japon, en Allemagne, et même en Grande-Bretagne, plusieurs grandes entreprises se convertissent à la mode des RTT….

 

La suite sur liberation.fr

Meilleurs voeux

Chers Camarades,

Au moment où l'angoisse saisit les plus fragiles de nos compatriotes, où les délocalisations, les fermetures de sites industriels, les choix arbitraires en matière de financements rendent furieux les citoyens, il y a des motifs de satisfaction. Ségolène a dit et bien dit ce qu'il fallait penser des moeurs des banquiers prédateurs, et voleurs. Oui, voleurs!

L'individu Eric BESSON a trouvé un emploi, et même un maroquin. Tous nos voeux. C'est une magnifique trajectoire, toute en cohérence et en fidélité. Celui qui animait les débats des Jeudis de Solférino, le même, qui avait fait un petit libelle (que je vous conseille de lire ou de relire), d'une grande agressivité contre SARKOZY au moment de la campagne des présidentielles a été récompensé.

Ce matin, à la radio, le sénateur MELENCHON (élu avec les voix de ses camarades du PS) a tenu à nous faire savoir que sa préoccupation était de trouver un chemin pour faire alliance avec le PCF, c'est en bonne voie, mais aussi avec les amis de Jean-Marc ROUILLAN, c'est à dire la LCR, et là, c'est plus évasif…

L'essentiel, nous confie le grand homme, est de ?DEPASSER LE PS?. En voilà une idée qu'elle est bonne, une préoccupation décisive, une tâche sacrée, pour les européennes. Et qui ne peut que faire les délices des stratèges de l'UMP!

Le coup de la ?vraie gauche? il est vrai, a déjà beaucoup servi. ?Mieux vaut être rouge vif que rose délavé?, cette illusion chromatique que le vermillon est plus honnête que la rose nous a fait perdre du temps, des élections, à Périgueux, pendant 2O Ans au moins, à Toulouse (?motivés, motivés?) pour faire peur à un électorat aussi rose que les pierres , à Lyon aussi (sans succès dans ce cas, avec Gérard COLLOMB, accusé d'être un socialiste ?mou?), tout cela fait le pain quotidien des officines de droite.

Un bon socialiste est un socialiste battu!

Soyons tous de mauvais socialistes, au pouvoir de préférence.. Et en responsabilité dans des centaines de municipalités, avec des citoyens qui espèrent et nous font confiance.. Vous connaissez, vous, des mairies dirigées par la LCR! Aucune, et pour cause, les gens sont sérieux, et nous aussi.

En revanche, ils ont permis à la droite de nous en faire perdre une (Quimperlé) et d'en garder une (St Brieuc).

Je me répète, mais n'oubliez jamais ce chiffre: dans les Hauts de Seine, Zéro député PS sur 13, et 1 sénateur PS sur 7… Avec Ségolène à 44,3 au 2° tour!

Tous mes voeux, chers et chères Camarades, pour ?déplacer les lignes? comme disait si bien François MITTERRAND.